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Semkiosk

Mentions légales

Société :

SEMKIOSK

Siège social :
ZA de Rochetoirin
5 impasse Benjamin Franklin
38110 LA TOUR DU PIN
France
Tél : 04.74.97.64.73
RCS : VIENNE
SIRET : 834 187 999 00026
APE : 2511Z
N° TVA intracommunautaire : FR 93 834 187 999

Responsable du site :

Jean-Pierre POLLINI

Informatique, fichiers et liberté :

Conformément à la loi n°2004-801 du 6 Août 2004, relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractères personnels, modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi n°2004-801 du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer, sous preuve de votre identité, par courrier :

SEMKIOSK
Direction de la publication
ZA de Rochetoirin
5 impasse Benjamin Franklin
38110 LA TOUR DU PIN

Crédits création, référencement et hébergement du site :

Omma Services
www.omma-services.com

Droit de réponse :

Conformément aux lois n°82-652 du 29 juillet 1982, n°2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496DC du 10 juin 2004, toute personnes physique ou morale nommée ou désignée sur le site semco.jetpulp.work dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressé au drecteur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition au public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments figurant sur le site internet semkiosk.fr (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle Français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

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